COMPOSITION CONTENANT DE LA PECTINE METHYLE ESTERASE ET DEUX SUBSTRATS

Brevet européen · EP0977495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0977495
Numéro de demande
EP98915049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1998
Publié
9 févr. 2000
Délivré
26 oct. 2005
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/0524 (2006.01)
Priorité
GB 9708278 24.04.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000673 24.04.1998
Publication PCT
WO1998/047391 29.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Danisco A/S

DANISCO A/S

Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K., DK

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

KREIBERG, Jette, Dina

DK-4000 Roskilde, DK

CHRISTENSEN, Tove, Martel, Ida, Elsa

DK-3450 Alleroed, DK

HYTTEL, Susanne

DK-8000 Arhus C, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.