WIEDERVERSCHLIESSBARER VERSCHLUSS
Brevet européen · EP0977503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0977503
- Numéro de demande
- EP98918644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1998
- Publié
- 9 févr. 2000
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/16 (2006.01)A44B 19/26 (2006.01)B65D 33/25 (2006.01)
- Priorité
- US 846082 25.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/008216 24.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/048655 05.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
PORCHIA, Jose
Midland, MI 48640, US
DAIS, Brian, C.
Sanford, MI 48657, US
TONEY, Kenneth, A.
Midland, MI 48642, US
WELSH, Judi, R.
Midland, MI 48642, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.