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Brevet européen · EP0977503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0977503
Numéro de demande
EP98918644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1998
Publié
9 févr. 2000
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/16 (2006.01)
A44B 19/26 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
US 846082 25.04.1997
Demande PCT
PCT/US1998/008216 24.04.1998
Publication PCT
WO1998/048655 05.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

PORCHIA, Jose

Midland, MI 48640, US

DAIS, Brian, C.

Sanford, MI 48657, US

TONEY, Kenneth, A.

Midland, MI 48642, US

WELSH, Judi, R.

Midland, MI 48642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.