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Brevet européen · EP0977618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0977618
- Numéro de demande
- EP98918521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1998
- Publié
- 9 févr. 2000
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 844794 22.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/008009 20.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/047589 29.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ANGELL, Robert, C.
West Greenwich, RI 02817, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.