LICHTVORRICHTUNGSAUFBAU

Brevet européen · EP0977963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0977963
Numéro de demande
EP98917418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1998
Publié
9 févr. 2000
Délivré
28 juin 2006
Radié
28 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F21V 19/04 (2006.01)
G21C 17/08 (2006.01)
Priorité
GB 9708450 26.04.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001151 20.04.1998
Publication PCT
WO1998/049489 05.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley, Warrington, Cheshire WA3 6AS, GB

Inventeur

WILSON, Graham, John-British Nuclear Fuels plc

NR Chester CH1 9ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.