Procédé de préparation de carboxamide-oximes

Brevet européen · EP0978509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0978509
Numéro de demande
EP99401909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1999
Publié
9 févr. 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/40 (2006.01)
Priorité
FR 9809977 04.08.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75194 Paris Cedex 04, FR

Inventeur

Ferruccio, Laurence

91810 Vert le Grand, FR

Gibert, Dominique

60340 Villers Sous Saint Leu, FR

Guyselaine, Vergne

91720 Maisse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.