Brille
Brevet européen · EP0978749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0978749
- Numéro de demande
- EP99115466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 1999
- Publié
- 9 févr. 2000
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19835386 05.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 20 mars 2013
Rectifié
- Titulaire
- Markus Temming Holding GmbH, Isselhorster Strasse 374, 33334 Gütersloh, Allemagne → Temming Holding GmbH, Isselhorster Strasse 374, 33334 Gütersloh, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 15 févr. 2013
Transféré
- Titulaire
- Temming, Markus, Isselhorster Strasse 374, 33334 Gütersloh, Allemagne → Markus Temming Holding GmbH, Isselhorster Strasse 374, 33334 Gütersloh, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.02.2013
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Temming, Markus
33334 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.