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Brevet européen · EP0979127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0979127
Numéro de demande
EP98919801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1998
Publié
16 févr. 2000
Délivré
9 avr. 2003
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
US 44715 P 18.04.1997
US 44716 P 18.04.1997
US 51703 P 03.07.1997
US 887530 03.07.1997
Demande PCT
PCT/US1998/007904 17.04.1998
Publication PCT
WO1998/047582 29.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

The Burton Corporation

THE BURTON CORPORATION

80 Industrial Parkway, Burlington, VT 05401, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

MARAVETZ, Paul, T.

Burlington, VT 05401, US

LAUGHLIN, James

Burlington, VT 05401, US

PHILLIPS, Franklin, S.

Richmond, VT 05477, US

REID, Joshua, S.

Stowe, VT 05672, US

DODGE, David, J.

Williston, VT 05495, US

PERRY, David, L.

Essex Junction, VT 05452, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.