AUFTRAGSMASCHINE

Brevet européen · EP0979150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0979150
Numéro de demande
EP98945810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1998
Publié
16 févr. 2000
Délivré
20 nov. 2002
Radié
20 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05C 1/00 (2006.01)
B05D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 928510 12.09.1997
Demande PCT
PCT/US1998/018000 04.09.1998
Publication PCT
WO1999/013992 25.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

CORNELL, Kevin

Rochester, MI 48307, US

HUFFMAN, W., Craig

Northbrook, IL 60062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.