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Brevet européen · EP0979253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0979253
- Numéro de demande
- EP98914990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1998
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 30 oct. 2002
- Radié
- 30 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09B 47/26 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9708532 26.04.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/001014 06.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/049239 05.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CARR, Kathryn
Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.