SCHRAUBE
Brevet européen · EP0979358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0979358
- Numéro de demande
- EP98924219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1998
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 7 nov. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16B 35/04 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19718712 02.05.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/002475 25.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/050706 12.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 janv. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Hans Ludescher, Patentabteilung der SFS, Stadler Gruppe, Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg → Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Hans Ludescher, Patentabteilung der SFS, Stadler Gruppe, Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.