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Brevet européen · EP0979516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0979516
Numéro de demande
EP99938011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1999
Publié
16 févr. 2000
Délivré
9 mai 2007
Radié
9 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01B 7/18 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB 9804415 02.03.1998
Demande PCT
PCT/IB1999/000449 02.03.1999
Publication PCT
WO1999/045548 10.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BOOTH, David

D-91785 Pleinfeld, DE

GRUNSTEUDEL, Herbert

D-91723 Dittenheim, DE

HOFFMANN, Michael

CH-7013 Domat

SMITH, John, David

Cedar Creek, TX 78612-0567, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.