KABEL
Brevet européen · EP0979516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0979516
- Numéro de demande
- EP99938011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1999
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 9 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01B 7/18 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 9804415 02.03.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/000449 02.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/045548 10.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BOOTH, David
D-91785 Pleinfeld, DE
GRUNSTEUDEL, Herbert
D-91723 Dittenheim, DE
HOFFMANN, Michael
CH-7013 Domat
SMITH, John, David
Cedar Creek, TX 78612-0567, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.