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Brevet européen · EP0979590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0979590
- Numéro de demande
- EP98919342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1998
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 26 févr. 2003
- Classes CIB
- H04R 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9709109 02.05.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/001251 29.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/051121 12.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
NEVILL, Stuart, Michael
Welling, Kent DA16 3RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.