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Brevet européen · EP0979766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0979766
- Numéro de demande
- EP99202358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1999
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 13 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B62B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9817448 12.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Riddiford, Martin Philip
London SE24 9NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.