Mehrphasige Stromsammelschiene
Brevet européen · EP0980125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0980125
- Numéro de demande
- EP99113507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1999
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19836507 12.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Eppe, Klaus-Peter, Dipl.-Ing.
69429 Waldbrunn, DE
Weber, Ralf, Dipl.-Ing.
69123 Heidelberg, DE
Schick, Peter, Dipl.-Ing.
69118 Heidelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.