Mehrphasige Stromsammelschiene

Brevet européen · EP0980125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980125
Numéro de demande
EP99113507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1999
Publié
16 févr. 2000
Délivré
30 août 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 19836507 12.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Eppe, Klaus-Peter, Dipl.-Ing.

69429 Waldbrunn, DE

Weber, Ralf, Dipl.-Ing.

69123 Heidelberg, DE

Schick, Peter, Dipl.-Ing.

69118 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.