EINSTELLBARE SPANNBACKE

Brevet européen · EP0980299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980299
Numéro de demande
EP99912308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1999
Publié
23 févr. 2000
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/10 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
Priorité
US 36360 06.03.1998
Demande PCT
PCT/US1999/004961 05.03.1999
Publication PCT
WO1999/044789 10.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

BECKMANN, Toby, Jay

Seward, NE 68434, US

CHERVENAK, Thomas, Michael

Beatrice, NE 68310, US

FULLER, Anthony, Bernard

DeWitt, NE 68341, US

HOPPER, Ryan, Keith

Lincoln, NE 68506, US

ZLOMKE, Steven, Edward

Grand Island, NE 68803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.