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Brevet européen · EP0980493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980493
Numéro de demande
EP98925530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1998
Publié
23 févr. 2000
Délivré
10 avr. 2002
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 17/02 (2006.01)
F21V 13/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1998/002630 04.05.1998
Publication PCT
WO1998/050732 12.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  4. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Zumtobel Staff GmbH

Schweizer Strasse 30, 6851 Dornbirn, AT

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

DOZSA-FARKAS, Andras

D-80686 München, DE

FLECKENSTEIN, Sybille

D-65193 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.