OPTISCHES BAUELEMENT

Brevet européen · EP0980536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980536
Numéro de demande
EP98917484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1998
Publié
23 févr. 2000
Délivré
26 mai 2004
Radié
7 mai 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
Priorité
CH 108297 09.05.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000687 08.05.1998
Publication PCT
WO1998/052077 19.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2018

  2. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  4. 15 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  5. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

SCHADT, Martin

CH-4411 Seltisberg

SEIBERLE, Hubert

D-79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.