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Brevet européen · EP0980570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980570
Numéro de demande
EP98920655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 1998
Publié
23 févr. 2000
Délivré
31 juil. 2002
Radié
7 mai 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 3/10 (2006.01)
G09F 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 9709385 08.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001329 08.05.1998
Publication PCT
WO1998/050902 12.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2018

  2. 4 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Merck Serono S.A., Intellectual Property Department, Centre Industriel, 1267 Coinsins → Merck Serono S.A., Intellectual Property, Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

    Publié dans Swissreg le 04.07.2014

  3. 8 mai 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva → Merck Serono S.A., Intellectual Property Department, Centre Industriel, 1267 Coinsins

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

  4. 4 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 04.07.2009

  5. 3 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud → Merck Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  6. 15 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Applied Research Systems ARS Holding N.V., Pietermaai 15, Curacao, Antilles néerlandaises → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  7. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  8. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Merck Serono S.A. Intellectual Property

Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

Inventeur

DE WERRA, Marie-Christine

CH-1276 Gingins

GEREMIA, Sebastien

CH-1175 Lavigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.