Mécanisme de transport pour une tête d'impression

Brevet européen · EP0980761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980761
Numéro de demande
EP99306488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1999
Publié
23 févr. 2000
Délivré
26 oct. 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/51 (2006.01)
G06K 15/10 (2006.01)
B41J 25/00 (2006.01)
Priorité
GB 9818026 18.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

Ford, Thomas David Reid

Royston, Hertfordshire SG8 7AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.