Doppelkammeraerosolbehälter

Brevet européen · EP0980835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980835
Numéro de demande
EP98124586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1998
Publié
23 févr. 2000
Délivré
3 mars 2004
Radié
22 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 83/62 (2006.01)
Priorité
JP 23330798 19.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.01.2019

  2. 30 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Yazawa, Iwao

Higashimurayama-shi Tokyo 189-0001, JP

Mitsui, Toshiyuki

Hiki-gun Saitama-ken 355-0214, JP

Hoshino, Kazunori

Kanagawa-ken 249-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.