Oximcarbonsäure Derivate

Brevet européen · EP0980863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0980863
Numéro de demande
EP99115880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1999
Publié
23 févr. 2000
Délivré
2 févr. 2005
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 251/62 (2006.01)
C07C 271/62 (2006.01)
A61K 7/40 (2000.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
EP 98115403 17.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Inventeur

Anderson, Denise

8032 Zürich

Frater, Georg

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.