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Brevet européen · EP0981113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0981113
- Numéro de demande
- EP99113163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1999
- Publié
- 23 févr. 2000
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 14 sept. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2006.01)G07D 7/12 (2006.01)H04N 1/32 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 127502 31.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 2 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Rhoads, Geofrey B.
West Linn, Oregon 97068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.