Elektrischer Strahlungsheizkörper

Brevet européen · EP0981263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0981263
Numéro de demande
EP99306125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1999
Publié
23 févr. 2000
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 9817646 14.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Hadzor Hall Hadzor, Droitwich, Worcestershire WR9 7DJ, GB

Inventeur

Wilkins, Peter Ravenscroft

Droitwich, Worcestershire WR9 7DU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.