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Brevet européen · EP0981330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0981330
- Numéro de demande
- EP98923030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1998
- Publié
- 1 mars 2000
- Délivré
- 7 août 2002
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)
- Priorité
- IE 970346 14.05.1997
- Demande PCT
- PCT/IE1998/000036 14.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/051283 19.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
PASSMORE, Clare
Belfast, GB
GILLIGAN, Claire
Belfast, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.