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Brevet européen · EP0981330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0981330
Numéro de demande
EP98923030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
1 mars 2000
Délivré
7 août 2002
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
Priorité
IE 970346 14.05.1997
Demande PCT
PCT/IE1998/000036 14.05.1998
Publication PCT
WO1998/051283 19.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Inventeur

PASSMORE, Clare

Belfast, GB

GILLIGAN, Claire

Belfast, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.