KARUSSELLTÜR
Brevet européen · EP0981677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0981677
- Numéro de demande
- EP98912827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1998
- Publié
- 1 mars 2000
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 9 avr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05F 15/12 (2006.01)E06B 3/90 (2006.01)
- Priorité
- NL 1006050 14.05.1997
- Demande PCT
- PCT/NL1998/000207 10.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/051896 19.11.1998
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.04.2018
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juil. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
OTTO, Gertjan
NL-1447 HP Purmerend, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.