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Brevet européen · EP0981693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0981693
Numéro de demande
EP98921232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1998
Publié
1 mars 2000
Délivré
17 nov. 2004
Radié
17 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 31/06 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US 857621 16.05.1997
Demande PCT
PCT/US1998/009990 15.05.1998
Publication PCT
WO1998/051937 19.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Thomson Industries, Inc.

THOMSON INDUSTRIES, INC.

Two Channel Drive, Port Washington, NY 11050, US

Inventeur

LYON, Gregory, S.

Mamaroneck, NY 10543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.