Ethers; leur utilisation comme agents parfumants et aromatisants; leur préparation

Brevet européen · EP0982295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0982295
Numéro de demande
EP99115818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1999
Publié
1 mars 2000
Délivré
6 nov. 2002
Radié
10 août 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 323/12 (2006.01)
C07C 327/28 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
CH 171898 21.08.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.08.2019

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.