Ethers; leur utilisation comme agents parfumants et aromatisants; leur préparation
Brevet européen · EP0982295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0982295
- Numéro de demande
- EP99115818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1999
- Publié
- 1 mars 2000
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 10 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 323/12 (2006.01)C07C 327/28 (2006.01)A23L 1/226 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 171898 21.08.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.08.2019
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.