Bausatz für Leuchten
Brevet européen · EP0982536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0982536
- Numéro de demande
- EP99115681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1999
- Publié
- 1 mars 2000
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 8 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21V 15/00 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29815480 U 28.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.08.2019
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Volpert, Stefan
48301 Nottuln, DE
Luig, Wilfried
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.