Procédé et dispositif de commande d'un moteur pas à pas

Brevet européen · EP0982846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0982846
Numéro de demande
EP98115990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1998
Publié
1 mars 2000
Délivré
19 oct. 2011
Radié
24 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 8/02 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
H02P 8/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.08.2018

  2. 20 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2011

  3. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guérin, Yves

68300 St-Louis, FR

Bugmann, Rudolf

3235 Erlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.