ZENTRIERELEMENT

Brevet européen · EP0983035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983035
Numéro de demande
EP99913436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1999
Publié
8 mars 2000
Délivré
19 mai 2004
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
GB 9806053 20.03.1998
GB 9806282 24.03.1998
GB 9821858 07.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000884 19.03.1999
Publication PCT
WO1999/048443 30.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GRIFFITHS, Brian

Lymington, Hampshire, GB

REVIE, Ian

New Milton, Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.