PROCEDE DE GRAVURE SUR DIAMANT
Brevet européen · EP0983152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0983152
- Numéro de demande
- EP98922948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1998
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44B 7/00 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9710736 23.05.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/001493 22.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/052773 26.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
SMITH, James, Gordon, Charters
High Wycombe, Buckinghamshire HP13 5QL, GB
GUY, Keith, Barry
Twickenham, Middlesex TW2 6BY, GB
POWELL, Graham, Ralph
Iver, Buckinghamshire SL0 9QB, GB
GAUKROGER, Michael, Peter
Fleet, Hampshire GU13 8EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.