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Brevet européen · EP0983392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983392
Numéro de demande
EP98917177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1998
Publié
8 mars 2000
Délivré
19 mars 2003
Radié
19 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C13K 13/00 (2006.01)
C13F 1/02 (2006.01)
Priorité
FI 971914 05.05.1997
Demande PCT
PCT/FI1998/000379 04.05.1998
Publication PCT
WO1998/050589 12.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Danisco Sweeteners Oy

Keilaranta 9, 02150 Espoo, FI

Inventeur

NURMI, Juha

FIN-02400 Kirkkonummi, FI

EROMA, Olli-Pekka

FIN-48100 Kotka, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.