WÄRMEGEDÄMMTES PANEEL
Brevet européen · EP0983406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0983406
- Numéro de demande
- EP98924536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1998
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 29 oct. 2003
- Radié
- 29 oct. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04C 2/292 (2006.01)
- Priorité
- IE 970363 21.05.1997
- Demande PCT
- PCT/IE1998/000038 21.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/053155 26.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MCCARTHY, Eoin, T.
Kingscourt County Cavan, IE
MCDONALD, Patrick
County Cavan, IE
MCGUINNESS, Thomas
County Meath, IE
MARTIN, Paul
County Cavan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.