Bipolarplatte und Elektrolyseur mit einer Bipolarplatte

Brevet européen · EP0984081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984081
Numéro de demande
EP98810875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1998
Publié
8 mars 2000
Délivré
2 avr. 2003
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 9/04 (2006.01)
C25B 9/00 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.