Bipolarplatte und Elektrolyseur mit einer Bipolarplatte
Brevet européen · EP0984081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0984081
- Numéro de demande
- EP98810875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1998
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 9/04 (2006.01)C25B 9/00 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.