Trennwandanordnung
Brevet européen · EP0984111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0984111
- Numéro de demande
- EP98116438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1998
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/78 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Käuferle, Werner, c/o Käuferle GmbH & Co. KG
86551 Aichach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.