Pumpe

Brevet européen · EP0984165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984165
Numéro de demande
EP99303742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1999
Publié
8 mars 2000
Délivré
11 févr. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 1/10 (2006.01)
F25J 3/04 (2006.01)
F04D 13/14 (2006.01)
Priorité
GB 9810587 15.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 22 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  3. 11 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

Parties

Titulaire

Cryostar SAS

Zone Industrielle Boite Postale 48, 68220 Hesingue, FR

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Pozivil, Josef

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.