ANTIMIKROBIELLE BÜRSTE

Brevet européen · EP0984709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984709
Numéro de demande
EP98921027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
23 août 2006
Radié
23 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A46D 3/00 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46D 9/06 (2006.01)
Priorité
US 855019 12.05.1997
Demande PCT
PCT/US1998/009328 07.05.1998
Publication PCT
WO1998/051189 19.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Microban Products Company

MICROBAN PRODUCTS COMPANY

Suite 110, 11515 Vanstory Drive, Huntersville, NC 28078, US

Inventeur

CUEMAN, Glenn, F.

Davidson, NC 28036, US

HANRAHAN, William, D.

Charlotte, NC 28216, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.