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Brevet européen · EP0984734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984734
Numéro de demande
EP97949902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1997
Publié
15 mars 2000
Délivré
17 août 2005
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 19718175 29.04.1997
Demande PCT
PCT/DE1997/002623 06.11.1997
Publication PCT
WO1998/048726 05.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KIRSCH, Axel

D-70184 Stuttgart, DE

SCHERBERGER, Rolf

D-75217 Birkenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.