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Brevet européen · EP0984742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984742
Numéro de demande
EP98924441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
GB 9710905 27.05.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001529 27.05.1998
Publication PCT
WO1998/053764 03.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

Old Pockford Cottage Vann Lane, Chiddingfold GU8 4XU, GB

Mandataire

AXON Patent GmbH

Austrasse 67 P.O. Box 607, 4147 Aesch

Inventeur

DOORLY, Denis, Joseph

London SW19 8QF, GB

CARO, Colin, Gerald

London SW15, GB

McLEAN, Mary, Anne

Rickmansworth WD3 5HY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.