ECARTEUR INTERVERTEBRAL OUVERT
Brevet européen · EP0984746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0984746
- Numéro de demande
- EP98926162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1998
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)B23G 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 867963 03.06.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/011159 03.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/055052 10.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
BIANCHI, John, R.
Gainesville, FL 32608, US
CARTER, Kevin, C.
Gainesville, FL 32606, US
ESTES, Bradley, T.
Memphis, TN 38111, US
BOYD, Larry
Memphis, TN 38117, US
PAFFORD, John, A.
Germantown, TN 38139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.