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Brevet européen · EP0984804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984804
Numéro de demande
EP98919396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
16 juil. 2003
Radié
16 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
CH 124097 26.05.1997
CH 283497 09.12.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000774 20.05.1998
Publication PCT
WO1998/053867 03.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Somers, Brice

1253 Vandoeuvres

Inventeur

Somers, Brice

1253 Vandoeuvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.