PROCEDE DE GRAVURE SUR DIAMANT

Brevet européen · EP0984865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0984865
Numéro de demande
EP98922952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
12 févr. 2003
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44B 7/00 (2006.01)
H01J 37/305 (2006.01)
Priorité
GB 9710738 23.05.1997
GB 9727365 24.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/001497 22.05.1998
Publication PCT
WO1998/052774 26.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 11 janv. 2011

    Transféré

    Titulaire
    GERSAN ESTABLISHMENT, Aeulestrasse 5, 9490 Vaduz, Liechtenstein → De Beers Centenary AG, Alpenstrasse 5,, 6000 Luzern 6

    Publié dans Swissreg le 11.01.2011

  4. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  5. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  6. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DE BEERS CENTENARY AG

De Beers Centenary AG

Alpenstrasse 5,, 6000 Luzern 6

Mandataire

Kasche & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SMITH, James, Gordon, Charters

High Wycombe, Buckinghamshire HP13 5QL, GB

STEWART, Andrew, David, Garry

Reading, Berkshire RG8 8SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.