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Brevet européen · EP0985115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985115
- Numéro de demande
- EP98929291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1998
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 11 juil. 2001
- Radié
- 31 mai 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 51/03 (2006.01)F16L 51/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19722967 31.05.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/002719 09.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/054507 03.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Rattay, Hans
46569 Hünxe, DE
Inventeur
Rattay, Hans
46569 Hünxe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.