DISPOSITIF DE COMMANDE DE FONCTIONS D'UN INSTRUMENT HORAIRE
Brevet européen · EP0985169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985169
- Numéro de demande
- EP98920434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1998
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 6 avr. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G04C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9706561 26.05.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000215 22.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/054624 03.12.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2013
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.