DISPOSITIF DE COMMANDE DE FONCTIONS D'UN INSTRUMENT HORAIRE

Brevet européen · EP0985169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985169
Numéro de demande
EP98920434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
6 avr. 2005
Radié
6 avr. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 9706561 26.05.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000215 22.05.1998
Publication PCT
WO1998/054624 03.12.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2013

  3. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.