ANSCHLUSSELEMENT FÜR HF-KABEL
Brevet européen · EP0985250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985250
- Numéro de demande
- EP98919024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1998
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 13/658 (2006.01)H01R 9/05 (2006.01)
- Priorité
- CH 124597 27.05.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000209 20.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/054791 03.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.