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Brevet européen · EP0985269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985269
Numéro de demande
EP98910691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
18 juil. 2001
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/48 (2006.01)
Priorité
DE 19722792 30.05.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000894 17.02.1998
Publication PCT
WO1998/054835 03.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  3. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

MAIER, Hartmut

D-73760 Ostfildern, DE

WENDEL, Wolfgang

D-73257 Köngen, DE

EPPLE, Ralf

D-73669 Lichtenwald, DE

PASADU, Chaiyakarn

D-73240 Wendlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.