ADAPTATEUR POUR COMPOSANTS ELECTRONIQUES

Brevet européen · EP0985334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985334
Numéro de demande
EP98920687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1998
Publié
15 mars 2000
Délivré
1 août 2001
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/10 (2006.01)
Priorité
CH 127797 30.05.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000829 28.05.1998
Publication PCT
WO1998/054937 03.12.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.