ADAPTATEUR POUR COMPOSANTS ELECTRONIQUES
Brevet européen · EP0985334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985334
- Numéro de demande
- EP98920687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1998
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 127797 30.05.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/000829 28.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/054937 03.12.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.