Medizinische Vorrichtung

Brevet européen · EP0985429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985429
Numéro de demande
EP99117448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1999
Publié
15 mars 2000
Délivré
22 déc. 2004
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/365 (2006.01)
A61N 1/37 (2006.01)
Priorité
US 150014 09.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  4. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Vitatron Medical B.V.

VITATRON MEDICAL B.V.

Kanaalweg 24, NL-6951 KL Dieren, NL

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Van Oort, Geeske

6431 Ev Hoensbroek, NL

Pitts Crick, Jonathan

Bristol BS18 2TF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.