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Brevet européen · EP0985496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0985496
- Numéro de demande
- EP99203660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1994
- Publié
- 15 mars 2000
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 12 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B24B 41/04 (2006.01)B23Q 5/10 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)
- Priorité
- US 99588 30.07.1993
- Divisionnaire de
- EP94924501
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hykes,Timothy W
Greencastle, PA 17225, US
Pflager,William W
Waynesboro, PA 17268, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.