Procédé de préparation de dérivés de pyrrolidine

Brevet européen · EP0985664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0985664
Numéro de demande
EP99307113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1999
Publié
15 mars 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/12 (2006.01)
C07D 207/14 (2006.01)
C07D 207/20 (2006.01)
C07D 491/04 (2006.01)
Priorité
JP 25430498 08.09.1998
JP 33989398 30.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

TORAY FINE CHEMICALS CO., LTD.

Toray Fine Chemicals Co., Ltd.

8-1, Mihama 1-chome, Urayasu-shi, Chiba 279-8555, JP

Inventeur

Muraoka, Hideo

Nagoya-shi, Aichi 454-0926, JP

Sato, Haruyo

Nagoya-shi, Aichi 454-0926, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.